Le FCPI Fortune Alto Innovation 3
Une politique d’investissement dynamique et innovante, en contrepartie d’une prise de risque en capital.
80% du fonds sera investi en PME innovantes dans tous les secteurs de l’économie et particulièrement les secteurs de l’information, des télécommunications, de l’électronique et des sciences de la vie. Les entreprises selectionnées pourront également intervenir dans des secteurs plus traditionnels (sécurité, électricité, logistique, environnement, construction, service, équipement, manufacture, les logiciels, le matériel scientifique et médical…).
20% du fonds sera investi en placements financiers diversifiés, notamment en OPCVM (monétaire, actions, obligations, diversifiés, actions de sociétés exerçant leur activité dans le domaine des matières premières, OPCVM alternatifs de droit français dans la limite de 10%), mais également en titres de créances, actions de grande, moyenne ou petite capitalisation, ou Certificats de Dépôt.
Avec Le FCPI Fortune Alto Innovation 3, conjuguez placement financier et réduction d’impôt.
Réduction d’impôt sur la fortune (ISF)*
- Une réduction d’impôt sur la fortune (ISF) dû au titre de l’année 2011 de 40% de la souscription dans le FCPI Fortune Alto Innovation 3, dans la limite d’une réduction de 18 000 € (souscription maximum de 45 000 €).
- Non assujettissement de l’ISF à hauteur de 80% de la valeur liquidative des parts souscrites au FCPI Fortune Alto Innovation 3.
Les avantages fiscaux sont acquis sous condition de blocage de vos avoirs pendant 6 ans ½ minimum, soit jusqu’au 1er janvier 2018 et jusqu’à 8 ans ½, soit au plus tard jusqu’au 1er janvier 2020, sur décision de la société de gestion, sauf cas de déblocage anticipé prévu dans le règlement du fonds (décès, invalidité).
Exemple : Pour une souscription de 20 000 € dans le FCPI Fortune Alto Innovation 3 (hors droits d’entrée), vous bénéficiez d’une réduction d’ISF de 8 000 €.
La réduction d’ISF liée à l’investissement dans le FCPI Fortune Alto Innovation 3 sera valable pour la déclaration ISF 2011.
*Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque souscripteur. et est susceptible d’être modifié ultérieurement.
Pourquoi choisir le FCPI Fortune Alto Innovation 3 ?
- Une gestion par une équipe expérimentée
- Une fiscalité attractive pour une durée de blocage de 6 ans ½ minimum, soit jusqu’au 1er janvier 2018 et jusqu’à 8 ans ½ sur décision de la société de gestion, soit au plus tard jusqu’au 1er janvier 2020, sauf cas légaux (décès, invalidité)
- Une garantie de transparence au travers de la lettre d’informations
Les conditions du FCPI Fortune Alto Innovation 3
- Période de souscription jusqu’au 16 septembre 2011 pour bénéficier de la réduction d’ISF dû au titre de 2011, sauf clôture anticipée des souscriptions.
- Valeur de la part : 100 €
- 15 parts minimum
- Valorisation semestrielle
- Durée de blocage : vos avoirs seront bloqués 6 ans 1/2 minimum, soit jusqu’au 1er janvier 2018 et jusqu’à 8 ans ½ sur décision de la société de gestion, soit au plus tard jusqu’au 1er janvier 2020, sauf cas légaux (décès, invalidité).
- Rachat : rachat de vos parts sans frais en cas de « coup dur » (décès, invalidité) pendant la période d’indisponibilité.
- Dépositaire : Société Générale.
Les frais du fonds comprennent :
| Typologie des frais | Assiette | Taux barème |
|---|---|---|
| Frais récurrents de gestion et de fonctionnement maximum. (Ces frais comprennent les frais de gestion, de dépositaire, de commissaire aux comptes, frais administratifs et comptables, frais de tenue de registre, frais d’impression et d’envoi des rapports et notices, ainsi que les frais de communication avec les porteurs). | Montant des souscriptions | 3,95 % TTC (barême annuel) |
| Droits d’entrée | Montant des souscriptions | 5 % TTC maximum à la souscription |
| Frais de constitution du fonds | Montant des souscriptions | Forfait de 0,75 % TTC prélevés une seule fois à la souscription |
| Frais non récurrents de fonctionnement liés à l’acquisition, au suivi et à la cession des participations | Frais réels | 1 % TTC de l’actif net maximum (payable sur facture) |
| Frais de gestion indirects liés aux investissements dans des parts ou actions d’autres OPCVM ou de fonds d’investissement (frais de gestion indirects réels et droits d’entrée et de sortie acquittés par l’OPCVM). | Actif net | 0,35 % TTC maximum par an |
Le total des frais ne dépassera jamais 10% de l’actif net par an.
La situation des FCPI et FIP précédents gérés par Alto Invest, relative au quota d’investissements éligibles est la suivante :
| Dénomination | Date de création | Pourcentage
de l’actif éligible à la date du 30 juin 2010 | Date à laquelle l’actif
doit comprendre au moins 60 % de titres éligibles |
|---|---|---|---|
| ALTO INNOVATION 2 | 2002 | N.A. Pré-liquidation | 31 décembre 2004 |
| ALTO INNOVATION 3 | 2004 | N.A. Pré-liquidation | 31 décembre 2006 |
| ALTO INNOVATION 4 | 2005 | 60,20 % | 31 décembre 2007 |
| ALTO INNOVATION 5 | 2006 | 60,20 % | 31 décembre 2008 |
| ALTO INNOVATION 6 | 2007 | 60,40 % | 31 décembre 2009 |
| FCPI INNOVATION DURABLE | 2007 | 61,10 % | 31 décembre 2009 |
| FCPI FORTUNE ALTO | 2008 | 66,00 % | 30 juin 2010 |
| ALTO INNOVATION 7 | 2008 | 61,70 % | 31 décembre 2010 |
| FCPI INNOVATION DURABLE 2 | 2008 | 62,40 % | 31 décembre 2010 |
| FORTUNE ALTO INNOVATION 2 | 2009 | 73,40 % | 31 décembre 2010 |
| ALTO INNOVATION 8 | 2009 | 24,30 % | 17 novembre 2011 |
| FCPI EUROPE ALTO | 2009 | 31,80 % | 14 décembre 2011 |
| FCPI INNOVATION DURABLE 3 | 2009 | 15,10 % | 21 décembre 2011 |
| ALTO INNOVATION 9 | 2010 | 0 % | 31 octobre 2012 |
| FCPI EUROPE ALTO 2 | 2010 | 0 % | 31 octobre 2012 |
Avertissement AMF
L’AMF attire votre attention sur le fait que votre argent est bloqué pendant une durée de 6,5 années, sauf cas de déblocage anticipé prévus dans le règlement, soit jusqu’au 1er janvier 2018, prorogeable deux fois un an sur décision de la société de gestion, soit au plus tard jusqu’au 1er janvier 2020. Le fonds commun de placement dans l’innovation, catégorie de fonds commun de placement à risques, est principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse qui présentent des risques particuliers.
Vous devez prendre connaissance des facteurs de risques de ce fonds de placement dans l’innovation décrits à la rubrique « profil de risque » de la notice d’information.
L’AMF attire l’attention des souscripteurs sur le fait que la délivrance de son agrément ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par la société de gestion. Cela dépendra notamment du respect par ce produit de certaines règles d’investissement, de la durée pendant laquelle vous le détiendrez et de votre situation individuelle.
